Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Documents concernant la famille Boisbary à Sermaize [51] : carte civique, avertissement de la perception, recensement de la garde nationale, mémoires pour des achats, note d'emplacement à l'église, rôle d'imposition, reconnaissances de dette, ordre de réquisition, acte notarié - Famille Boisbary à Sermaize [51]

Cote/Cotes extrêmes

1 J 231 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3139 (Ancienne cote)

Date

1766-1864

Modalités d'entrées

DON DE M. DEMANDRE EN 1987