Règlements de police municipale. Débit de boissons, autorisation d'ouverture : arrêté.

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Boviolles E dépôt 48

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Boviolles E dépôt 48

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 48 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 20 octobre 1966 et 29 avril 1980.

Dépôt du 18 novembre 2008.

Mots clés lieux

BOVIOLLES

E dépôt 48

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 48 (Cote)

Série I : Police

Règlements de police municipale. Débit de boissons, autorisation d'ouverture : arrêté.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 48/155 (Cote)

Date

1852-1914

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2008.

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