Bois, affouages ; location et vente de chênes : procès-verbaux d'adjudications.

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LOISON

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Loison E dépôt 223

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 223 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt avant 1922

Dépôt du 7 septembre 2004

Dépôt du 22 août 2023.

Mots clés lieux

LOISON

E dépôt 223

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 223 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Bois, affouages ; location et vente de chênes : procès-verbaux d'adjudications.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 223/78 (Cote)

Date

1922-1937

Particularité du document

Contient également les adjudications pour la location des pâtures et des herbages, le curage des fossés, le sciage du bois d'école et le balayage de l'école.

Modalités d'entrées

Dépôt du 22 août 2023.

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