Bois communaux : actes et copies (19 octobre 1537), plan (10 mars 1763), délits (1754-1755).

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Brillon-en-Barrois E dépôt 059

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Brillon-en-Barrois E dépôt 059

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 059 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 30 septembre 1993 avec intégration des dépôts des 18 mars 1947 et 12 juin 1974.

Mots clés lieux

BRILLON-EN-BARROIS

Série S : Archives antérieures à 1789

Bois communaux : actes et copies (19 octobre 1537), plan (10 mars 1763), délits (1754-1755).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT059/147 (Cote)

Date

1537-1763

Modalités d'entrées

Dépôt du 30 septembre 1993 avec intégration des dépôts des 18 mars 1947 et 12 juin 1974.

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