Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

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Chennevieres E dépôt 86

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Chennevieres E dépôt 86

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 581 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 avril 1960, du 21 juin 1979 et du 25 janvier 1991.

Dépôt du 13 janvier 2015.

Mots clés lieux

CHENNEVIERES

E dépôt 86

Série G : Impositions

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 86/112 (Cote)

Date

1900-1968

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 avril 1960, du 21 juin 1979 et du 25 janvier 1991.

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