Chennevieres E dépôt 86

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 581 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 avril 1960, du 21 juin 1979 et du 25 janvier 1991.

Dépôt du 13 janvier 2015.

Mots clés lieux

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 86/112 (Cote)

Date

1900-1968

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôts du 8 avril 1960, du 21 juin 1979 et du 25 janvier 1991.