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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 10-11 (Cote)

Date

An XIII-1947

Mots clés lieux

Amanty (Meuse)

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 10 (Cote)

Date

1816-1947

Mots clés matières

finances communales, personnel, pâturage, domaine public

Mots clés typologiques

texte officiel, arrêté du maire