Contributions directes, copies de la matrice générale (1946-1978) ; constructions nouvelles (1953-1969) ; déclarations dans les mairies (1957-1970) ; plantation vignes ; impôts sur le revenu ; changement de nature de culture ; dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants : registres des déclarations; rôles, carnet à souche, listes nominatives.

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Dannevoux E dépôt 495

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Dannevoux E dépôt 495

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 495 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Localisation physique

1,40ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 5 novembre 1991 et 17 juin 2021.

Mots clés lieux

DANNEVOUX

E dépôt 495

Série G : Impositions

Contributions directes, copies de la matrice générale (1946-1978) ; constructions nouvelles (1953-1969) ; déclarations dans les mairies (1957-1970) ; plantation vignes ; impôts sur le revenu ; changement de nature de culture ; dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants : registres des déclarations; rôles, carnet à souche, listes nominatives.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 495/16 (Cote)

Date

1948-1978

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 juin 2021 avec intégration du dépôt du 5 novembre 1991.

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