Affouages, friches, grumes : procès-verbaux, extraits des délibérations, acte notarié.

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Han-lès-Juvigny E dépôt 167

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Han-lès-Juvigny E dépôt 167

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 167 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 janvier 1993.

Dépôt du 31 mars 2003.

Dépôt du 11 juin 2010.

Mots clés lieux

HAN-LES-JUVIGNY

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Affouages, friches, grumes : procès-verbaux, extraits des délibérations, acte notarié.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT167/30 (Cote)

Date

1913-1966

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 janvier 1993.

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