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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731), mémoire expliquant qu'il y a deux seigneuries à Sorbey (1760), procès concernant les habitants (1769), contestation sur les mesures agraires (1771 - 1773), "rôle général de la subvention" des habitants (1773), différent opposant les habitants au seigneur (1773 - 1774), rôles d'imposition (1774 - 1784) - Seigneurie de Sorbey

Cote/Cotes extrêmes

1 J 102 (Cote)

Autres Cotes

1 J 38 (Ancienne cote)

Date

1615-1826

Modalités d'entrées

Don (1880) M. Florentin

Mots clés lieux

Sorbey

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, FINANCE, défense du territoire, DEFENSE DU TERRITOIRE, noblesse, seigneurie