Conventions, utilisation d'appuis communs EDF-PTT ; ONF- commune sur les travaux d'entretien dans la forêt communale ; rattachement section et ramassage scolaire : extraits des délibérations, conventions.

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Jametz E dépôt 190

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Jametz E dépôt 190

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 190 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts de mai et août 1933, des 30 juin 1969 et 21 janvier 1992.

Dépôt du 31 mars 2003.

Dépôt du 12 mars 2020.

Dépôt du 20 juin 2023.

Mots clés lieux

JAMETZ

E dépôt 190

Série D : Administration

Conventions, utilisation d'appuis communs EDF-PTT ; ONF- commune sur les travaux d'entretien dans la forêt communale ; rattachement section et ramassage scolaire : extraits des délibérations, conventions.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 190/99 (Cote)

Date

1974-1976

Modalités d'entrées

Dépôt du 20 juin 2023.

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