Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 775-777 (Cote)

Date

An X-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1846-1899). Personnel (1806-1924). Finances (1842-1948). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1812-1928). Concessions (1868-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 775 (Cote)

Date

An XII-1950