Délibérations du conseil municipal. 1791-an III Dépôt du 5 juin 2001 en complément des dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.

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Cousances-les-Forges E dépôt 100

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Cousances-les-Forges E dépôt 100

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 100 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

4,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973, 26 janvier 1998 et 5 juin 2001.

Mots clés lieux

COUSANCES-LES-FORGES

E dépôt 100

Série D : Administration

Délibérations du conseil municipal. 1791-an III Dépôt du 5 juin 2001 en complément des dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 100/150 (Cote)

Date

1791-1795

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôt du 5 juin 2001 en complément des dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.

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