Cadastre, propriétés non bâties, révision des évaluations foncières : procès verbaux, tarif, déclarations des propriétaires sur les changements de nature de culture.

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Amblaincourt E dépôt 467

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Amblaincourt E dépôt 467

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 467 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 mars 2014 avec intégration des dépôts du 5 octobre 1990 et 15 février 1994.

Mots clés lieux

AMBLAINCOURT

Série G : Impôts, cadastre

Cadastre, propriétés non bâties, révision des évaluations foncières : procès verbaux, tarif, déclarations des propriétaires sur les changements de nature de culture.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 467/29 (Cote)

Date

1960-1977

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 mars 2014 avec intégration des dépôts du 5 octobre 1990 et 15 février 1994.

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