Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Actes notariés - Bertrand Duplat à Erize, Didier Saintin à Loisey (1708), Pierre Maire à Géry, Pierre Felix Tabouillot à Bar-le-Duc (1786), François Toussaint (1777), moulin de Géry (1781).
Conditions d'accès
Libre
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0.01 ml
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