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Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)

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Cote/Cotes extrêmes

1 T 1-426 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

1 T 372-426 (Cote)

Mots clés matières

personnel

Cote/Cotes extrêmes

1 T 385-409 (Cote)

Mots clés matières

rémunération

Cote/Cotes extrêmes

1 T 392-405 (Cote)

Présentation du contenu

Participation des communes, subventions de l'État et du Département aux communes : correspondance, états.

Années 1893-1904

Cote/Cotes extrêmes

1 T 405 (Cote)

Date

1876-1893

Présentation du contenu

À signaler : affaire opposant les communes de Blanzée et Châtillon-sous-les-Côtes à propose de l'indemnité de résidence (1876-1896).

Conditions d'accès

Communicable