Elections : procès-verbaux, listes électorales : Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Flabas E dépôt 548

Déplier tous les niveaux

Flabas E dépôt 548

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 548 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

1,45 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 octobre 2008.

Mots clés lieux

FLABAS

E dépôt 548

Série K : Élections

Elections : procès-verbaux, listes électorales : Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 548/18 (Cote)

Date

1963-1968

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 octobre 2008.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.