Remembrement : registre de propriété ou état par propriétaires ; des parcelles soumises au lotissement ; des résultats du lotissement (mi XXe).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Brasseitte E dépôt 55

Déplier tous les niveaux

Brasseitte E dépôt 55

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 55 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,10 ml.

Modalités d'entrées

Dépôts du 20 décembre 1990 et antérieur.

Dépôt du 23 février 2012.

Mots clés lieux

BRASSEITTE

E dépôt 55

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 55 (Cote)

Série G : Impositions

Remembrement : registre de propriété ou état par propriétaires ; des parcelles soumises au lotissement ; des résultats du lotissement (mi XXe).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 55/12 (Cote)

Date

2e moitié du XXe siècle

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôts du 20 décembre 1990 et antérieur.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.