Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Fabrique de la paroisse de Laneuville-au-Rupt, confrérie Saint-Nicolas et Sainte-Catherine, confrérie de Notre-Dame-des-Morts, confrérie du Saint-Sacrement de l'autel fondée en 1717 : titres et actes notariés, états des rentes. Loi sur l'état civil : brochure. - Paroisse de Laneuville-au-Rupt

Cote/Cotes extrêmes

1 J 278 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3563 (Ancienne cote)

Date

1675-1825

Modalités d'entrées

DON (1990) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES