Forêt, adjudications des coupes affouagères : procès-verbaux, listes nominatives, extraits des délibérations.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Avocourt E dépôt 463

Déplier tous les niveaux

Avocourt E dépôt 463

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 20 avril 2004 avec intégration des dépôts des 14 mai et 12 juin 1990.

Dépôt du 28 mars 2022.

Mots clés lieux

AVOCOURT

E dépôt 463

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Forêt, adjudications des coupes affouagères : procès-verbaux, listes nominatives, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463/71 (Cote)

Date

1920-1954

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 mars 2022.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.