Denouds-devant-Beauzee

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Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 112 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 15 février 1994 avec intégration des dépôts des 25 juin 1973 et 5 octobre 1990.

 

 

Dépôt du 18 mars 2014.

Mots clés lieux

Terres : ventes (1813), construction sur terrain communal (1860), droit de parcours (1825) délibération enjoignant à chaque chef de famille de planter 3 arbres fruitiers sur les terrains communaux (an VII).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 112/63 (Cote)

Date

1798-1860

Modalités d'entrées


Dépôt du 15 février 1994 avec intégration des dépôts des 25 juin 1973 et 5 octobre 1990.