Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 823-824 (Cote)

Date

An IX-1949

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1851-1898). Personnel (1812-1944). Finances (an XII-1947). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1819-1890). Concessions (1898-1946).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 823 (Cote)

Date

An XII-1949