Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure.

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 251 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3488 (Ancienne cote)

Date

1684-1684

Modalités d'entrées

Réintégration, 1989

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes