Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 140-141 (Cote)

Date

An XII-1947

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1841-1907). Personnel (1818-1881). Finances (1884-1890). Biens communaux (an XII-1947). Vaine pâture (1836-1890). Concessions (1897-1933).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 140 (Cote)

Date

An XII-1947