Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1343-1345 (Cote)

Date

An II-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1822-1899). Personnel (an VIII-1948). Finances (1838-1949). Biens (an II-1948). Vaine pâture (1819-1890). Concessions (1913-1944).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1343 (Cote)

Date

An II-1949