Location de la chasse : procès-verbaux d'adjudications, extraits des délibérations, permis de chasse (1867).

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Cesse E dépôt 74

Déplier tous les niveaux

Administration de la commune : correspondance, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/7 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3.00 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

Mots clés lieux

CESSE

E dépôt 74

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Location de la chasse : procès-verbaux d'adjudications, extraits des délibérations, permis de chasse (1867).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/75 (Cote)

Date

1829-1893

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

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