Syndicat intercommunal scolaire, retrait et adhésion de communes : budgets, comptes administratifs ; syndicat intercommunal à vocation multiples, retrait d'Herméville, création d'un service de voirie : extraits de procès-verbaux, arrêtés, statuts, correspondance.

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Gussainville E dépôt 163

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Gussainville E dépôt 163

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 163 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

0,50 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 mai 1978 et du 26 juin 2001.

Mots clés lieux

GUSSAINVILLE

Série D : Administration

Syndicat intercommunal scolaire, retrait et adhésion de communes : budgets, comptes administratifs ; syndicat intercommunal à vocation multiples, retrait d'Herméville, création d'un service de voirie : extraits de procès-verbaux, arrêtés, statuts, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT163/3 (Cote)

Date

1965-1982

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 mai 1978 et du 26 juin 2001.

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