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Butgnéville E dépôt 71

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 71 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3,50 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 12 octobre 2020 avec intégration du dépôt du 20 mai 2015.

Mots clés lieux

BUTGNEVILLE

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 71 (Cote)

Importance matérielle

3,50 ml

Remembrement, recours formés contre les opérations de remembrement ; association foncière, constitution, budgets : arrêté, comptes administratifs, états de section, extraits du registre des délibérations, plan.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 71/17 (Cote)

Date

1954-1971

Modalités d'entrées

Dépôt du 12 octobre 2020 avec intégration du dépôt du 20 mai 2015.