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Administration provinciale d'Ancien Régime : état de la série C

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Cote/Cotes extrêmes

C (Cote)

Date

1545-An IX

Présentation du contenu

La série C conserve les archives des intendances et subdélégations, des assemblées provinciales et des bureaux des domaines en charge du contrôle des actes.

Mode de classement

Aux Archives départementales de la Meuse, la série C est cotée en continu. Son plan de classement est organisé ainsi : intendances (de Lorraine et Barrois, de Châlons, des Trois-Évêchés, avec leurs subdélégations), assemblées provinciales (Lorraine et Barrois, Champagne, Trois-Évêchés et Clermontois), bureaux des domaines.

Mots clés matières

administration locale d'Ancien Régime, Révolution de 1789, Époque moderne

Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).

Présentation du contenu

Les archives des bureaux des domaines concernent la formalité du contrôle des actes, des droits de sceau et de tabellionage, des droits d'insinuation et de centième denier.

Mode de classement

Les archives des bureaux des domaines sont organisés par bureau, correspondant chacun à un fonds d'archives. Les bureaux sont organisés par ordre alphabétique dans le répertoire imprimé en 1918 (les bureaux de Beauzée, Commercy et Naives étant placés à la fin, car provenant d'un supplément), et par ordre numérique des cotes pour le supplément dactylographié.

Autre instrument de recherche

Répertoire sommaire de la série C, par A. Marchal, A. Lesort et P. d'Arbois de Jubainville, archivistes départementaux, 1918 (la partie consacrée aux bureaux des domaines se trouve aux pages 67 à 687 du fichier PDF (pages 61 à 681 de l'inventaire)).

Supplément dactylographié de la série C (la partie consacrée aux bureaux des domaines se trouve aux pages 1 à 3 et 6, 7).