Contribution directes, nomination des répartiteurs, propositions : extraits des délibérations, arrêtés (1929-1935) ; taxe sur les chemins vicinaux : rôle (1912) ; foncières, mobilière et patentes (1930-1964) ; impôts sur le revenus (1928-1966) : rôles ; dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants, dégrèvements (1926-1940) : registres. 1912-1966.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Malancourt

Déplier tous les niveaux

E Dépôt 233

Cote/Cotes extrêmes

E Dépôt 233 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 2022.

Mots clés lieux

E Dépôt 233

Cote/Cotes extrêmes

E Dépôt 233 (Cote intellectuelle)

Série G : Impositions

Contribution directes, nomination des répartiteurs, propositions : extraits des délibérations, arrêtés (1929-1935) ; taxe sur les chemins vicinaux : rôle (1912) ; foncières, mobilière et patentes (1930-1964) ; impôts sur le revenus (1928-1966) : rôles ; dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants, dégrèvements (1926-1940) : registres. 1912-1966.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 233/22 (Cote)

Date

1912-1966

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 2022.

Mots clés lieux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.