Bois, coupes affouagères ; vente de chênes et de grumes ; bois de chauffage : procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, cahiers des charges ; convention pour l'entretien de la forêt communale.

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Delut EDépôt 110

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Delut E Dépôt 110

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 110 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 mars 1947, 30 janvier 1991 et 10 septembre 2018.

Mots clés lieux

DELUT

E dépôt 110

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Bois, coupes affouagères ; vente de chênes et de grumes ; bois de chauffage : procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, cahiers des charges ; convention pour l'entretien de la forêt communale.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 110/47 (Cote)

Date

1923-1984

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 septembre 2018 avec intégration des dépôts du 11mars 1947 et 30 janvier 1991.

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