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Base aérienne d'Étain : aménagement.

1153 W (Cote)

1952-1958

Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)

convention, marché public

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

151 W (Cote)

1952-1969

Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)

marché public, pièce comptable

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Collection Pierson

114 J (Cote)

1785-1863

Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse, Varennes-en-Argonne

Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.

476 W (Cote)

1976-1980

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

plan d'occupation des sols

Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

1 T 246 (Cote)

1807-1933

Abainville (Meuse), Ancerville (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Beauclair (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Belrupt-en-Verdunois (Meuse), Breux (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont (Meuse), Chardogne (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Commercy (Meuse), Courouvre (Meuse), Cousancelles (Cousances-les-Forges, Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Dainville (Dainville-Bertheléville, Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Euville (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Fleury-sur-Aire (Nubécourt, Meuse)

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

325 W (Cote)

1940-1978

Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)

rapport, correspondance

Étain. Maison de Charité des Soeurs Vatelottes.

47 H 1 (Cote)

1759-1791

Étain (Meuse)

Étain.

Étain (Meuse)

1903-1927

1 T 962 (Cote)

1903-1927

Étain (Meuse)

État des droits du prieuré d'Amel.

7 H 2 (21) (Cote)

[1600-1630]

Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse)

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

749 W (Cote)

1961-1984

Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable cartulaire).

1 H 2 (Cote)

1239-1712

Bar-le-Duc (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Sommeilles (Meuse), Marbot (Bar-le-Duc, Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Behonne (Meuse), Vavincourt (Meuse), Savonnières-devant-Bar (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Les Marats (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Lavallée (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Génicourt-sous-Condé (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Génicourt-sous-Condé (Les Hauts-de-Chée, Meuse) -- Chapelle Saint-Jacques, Contrisson (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Nubécourt (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Chaumont-sur-Aire (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Neuville-sur-Ornain (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse)

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

1 T 196 (Cote)

1878-1943

Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Verdun (Meuse)

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

2152 W (Cote)

1979-1998

Commercy (Meuse), Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse)

permis de construire

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

399 W (Cote)

sans date

Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)

procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

469 W (Cote)

1972-1982

Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)

minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

547 W (Cote)

1980-1981

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bouligny (Meuse), Sampigny( Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Les Islettes (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Stenay (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Étain (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)

compte administratif

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

401 W 1-6 (Cote)

1966-1978

Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)

bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

1822 W (Cote)

1976-1994

Étain (Meuse)

presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance