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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association syndicale autorisée de drainage des sources de l'Aire.

Date

-

Cote

EDEPOT 450 (Cote)

Résultat n°2

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

1971-1984

Cote

747 W (Cote)

Résultat n°3

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

Date

1961-1984

Cote

749 W (Cote)

Résultat n°4

Vallée de la Saulx.

Date

-

Cote

EDEPOT 519 (Cote)

Résultat n°5

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)

Résultat n°6

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

Date

sans date

Cote

399 W (Cote)

Résultat n°7

SIVU des pays de la Saulx et du Perthois.

Date

-

Cote

EDEPOT 522 (Cote)

Résultat n°8

Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

Date

1800-1940

Cote

S (Cote)

Résultat n°9

Syndicat de drainage du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

EDEPOT 569 (Cote)

Résultat n°10

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

Date

1971-1987

Cote

878 W 1-21 (Cote)

Résultat n°11

Communauté de Communes du Pays d’Etain.

Date

-

Cote

EDEPOT 564 (Cote)

Résultat n°12

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

Date

1940-1960

Cote

286 W (Cote)

Résultat n°13

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

Résultat n°14

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)

Résultat n°15

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

1987-1994

Cote

1810 W (Cote)

Résultat n°16

Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement.

Date

-

Cote

EDEPOT 544 (Cote)

Résultat n°17

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

Date

1974-1991

Cote

1651 W (Cote)

Résultat n°18

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

Date

1959-1977

Cote

1012 W (Cote)

Résultat n°19

Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.

Date

-

Cote

EDEPOT 570 (Cote)

Résultat n°20

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

Date

1984-1987

Cote

918 W 1-2 (Cote)