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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT 450 (Cote)
Date- Lieu
Association syndicale autorisée de drainage des sources de l'Aire
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Association syndicale autorisée de drainage des sources...
Résultat n°2
Cote
747 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°3
Cote
749 W (Cote)
Date
1961-1984
Lieu
Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
Résultat n°4
Cote
EDEPOT 519 (Cote)
Date- Lieu
Vallée de la Saulx
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Vallée de la Saulx.
Résultat n°5
Cote
1978 W (Cote)
Date
1974-1998
Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
Résultat n°6
Cote
399 W (Cote)
Date
sans date
Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
Résultat n°7
Cote
EDEPOT 522 (Cote)
Date- Lieu
SIVU DES PAYS DE LA SAULX ET DU PERTHOIS
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • SIVU des pays de la Saulx et du Perthois.
Résultat n°8
Cote
S (Cote)
Date
1800-1940
Lieu - Type de document
plan d'alignement
  • Contexte : Série S - Travaux publics et transports : état des...

Résultat n°9
Cote
EDEPOT 569 (Cote)
Date- Lieu
Syndicat de drainage du canton de Damvillers
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Syndicat de drainage du canton de Damvillers.
Résultat n°10
Cote
878 W 1-21 (Cote)
Date
1971-1987
Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]
Type de document
arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
Résultat n°11
Cote
EDEPOT 564 (Cote)
Date- Lieu
Communauté de Communes du Pays d’Etain
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Communauté de Communes du Pays d’Etain.
Résultat n°12
Cote
286 W (Cote)
Date
1940-1960
Lieu
Koeur-la-Grande (Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Bazeilles-sur-Othain (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Vavincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Tannois (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Stenay (Meuse), Sommedieue (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Remennecourt (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Souilly (Meuse), Senon (Meuse), Sampigny (Meuse), Quincy (Quincy-Landzécourt, Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Marre (Meuse), Montplonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx(Meuse), Mognéville (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Maizey (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Lérouville (Meuse), Laneuville-sur-Meuse (Meuse), Haudainville (Meuse), Haironville (Meuse), Fleury-sur-Aire (Nubécourt, Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Guerpont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Cesse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Chauvency-Saint-Hubert (Meuse), Chauvency-le-Château (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Chardogne (Meuse), Champougny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Baâlon (Meuse), Auzéville-en-Argonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Ancerville (Meuse), Arrancy-sur-Crusne (Meuse)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Service de l'électrification rurale.
  • Électrification des communes rurales, électrification...
Résultat n°13
Cote
2 Z (Cote)
Date
1800-1940
Lieu
Commercy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°14
Cote
1203 W (Cote)
Date
1979-1980
Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°15
Cote
1810 W (Cote)
Date
1987-1994
Lieu - Type de document
convention, documentation, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT 544 (Cote)
Date- Lieu
Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement.
Résultat n°17
Cote
1651 W (Cote)
Date
1974-1991
Lieu
Ornain (France ; cours d'eau), LISLE-EN-RIGAULT, STENAY, RIBEAUCOURT, LAIMONT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VILLE-SUR-SAULX, ROBERT-ESPAGNE, AUBREVILLE, DANNEVOUX, DIEUE-SUR-MEUSE, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, VERY, CLERY-LE-PETIT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, ROISES (LES), VAUDEVILLE-LE-HAUT, SERAUMONT, EPIEZ, MAIZEY, BOUQUEMONT, MARRE
Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches...
Résultat n°18
Cote
1012 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Cousances-les-Forges (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Chaumont-sur-Aire (Meuse), Chardogne (Meuse), Chanteraine (Meuse), Bure (Meuse), Brizeaux (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Brabant-lès-Villers (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Amblaincourt (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
Résultat n°19
Cote
EDEPOT 570 (Cote)
Date- Lieu
Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire
Type de document -
  • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

  • Fonds déposés des structures intercommunales.
  • Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.
Résultat n°20
Cote
918 W 1-2 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE
Type de document
note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...