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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association syndicale autorisée de drainage des sources de l'Aire.

    Cote

    EDEPOT 450 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Association syndicale autorisée de drainage des sources...
  2. Résultat n°2

    Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

    Date

    1971-1984

    Cote

    747 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
  3. Résultat n°3

    Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

    Date

    1961-1984

    Cote

    749 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes,...
  4. Résultat n°4

    Vallée de la Saulx.

    Cote

    EDEPOT 519 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Vallée de la Saulx.
  5. Résultat n°5

    Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

    Date

    1974-1998

    Cote

    1978 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
  6. Résultat n°6

    Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

    Date

    sans date

    Cote

    399 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
  7. Résultat n°7

    SIVU des pays de la Saulx et du Perthois.

    Cote

    EDEPOT 522 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • SIVU des pays de la Saulx et du Perthois.
  8. Résultat n°8

    Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

    Date

    1800-1940

    Cote

    S (Cote)

    • Contexte : Série S - Travaux publics et transports : état des...

  9. Résultat n°9

    Syndicat de drainage du canton de Damvillers.

    Cote

    EDEPOT 569 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Syndicat de drainage du canton de Damvillers.
  10. Résultat n°10

    Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

    Date

    1971-1987

    Cote

    878 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
  11. Résultat n°11

    Communauté de Communes du Pays d’Etain.

    Cote

    EDEPOT 564 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Communauté de Communes du Pays d’Etain.
  12. Résultat n°12

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  13. Résultat n°13

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  14. Résultat n°14

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  15. Résultat n°15

    Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1810 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
  16. Résultat n°16

    Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement.

    Cote

    EDEPOT 544 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement.
  17. Résultat n°17

    Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1651 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches...
  18. Résultat n°18

    Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1012 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
  19. Résultat n°19

    Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.

    Cote

    EDEPOT 570 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.
  20. Résultat n°20

    Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    918 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...
  21. Résultat n°21

    Sivom Entre Aire Et Meuse.

    Cote

    EDEPOT 568 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Sivom Entre Aire Et Meuse.
  22. Résultat n°22

    Syndicat intercommunal d'électrification du Nord-Meusien.

    Cote

    EDEPOT 520 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Syndicat intercommunal d'électrification du Nord-Meusien.
  23. Résultat n°23

    Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux des réunions cantonales (1977-1978) ; fiches communales. Enquête sur les syndicats, remise à jour des fascicules. Département : budgets (1962-1978). Entretien de la voirie : rapport au Conseil général (1980). Syndicats intercommunaux : enquête (1972). Syndicats des Eaux, dissolution (s.d.). Collectivités locales ; enquête sur les groupements (1968-1976). Finances : fiches statistiques. Apurement des comptes : notifications des arrêtés (1975-1980). Ventes de coupes de bois (1980). Vie politique locale ; participation du citoyen (1974). 1962-1980.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1275 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux...
  24. Résultat n°24

    Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

    Date

    1960-1982

    Cote

    377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
  25. Résultat n°25

    Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1960-1986

    Cote

    1747 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle...
  26. Résultat n°26

    Syndicat intercommunal à vocations multiples du Perthois .

    Cote

    EDEPOT 559 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...

    • Fonds déposés des structures intercommunales.
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples du Perthois...