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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
974 W (Cote)
Date
1958-1987
Lieu - Type de document
état du montant des rôles
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
  • États de taxes et redevances.
Résultat n°2
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
Date
1962-1966
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
Résultat n°3
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
Date
1912-1961
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
Résultat n°4
Cote
1372 W 1-21 (Cote)
Date
1947-1968
Lieu - Type de document
état du montant des rôles
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contribuables : états du montant des rôles.
Résultat n°5
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
Date
1966-1985
Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
Résultat n°6
Cote
1299 W 1-290 (Cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus, état du montant des rôles, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
Résultat n°7
Cote
143 W 1-87 (Cote)
Date
1967-1976
Lieu - Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...