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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    États de taxes et redevances.

    Date

    1958-1987

    Cote

    974 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
    • États de taxes et redevances.
  2. Résultat n°2

    1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1042 W 1-68 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
  3. Résultat n°3

    Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

    Date

    1912-1961

    Cote

    1186 W 1-319 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Contributions directes : matrices générales, matrices...
  4. Résultat n°4

    Contribuables : états du montant des rôles.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1372 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Contribuables : états du montant des rôles.
  5. Résultat n°5

    Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1461 W 1-16 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
  6. Résultat n°6

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  7. Résultat n°7

    Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    143 W 1-87 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...