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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisitions amiables.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2595 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • Acquisitions amiables.
  2. Résultat n°2

    Marchés publics

    Date

    1950-2017

    Cote

    2332 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
    • Marchés publics
  3. Résultat n°3

    Acquisition par préemption

    Date

    1966-2000

    Cote

    2594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • Acquisition par préemption
  4. Résultat n°4

    Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

    Date

    1961-2009

    Cote

    2119 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
  5. Résultat n°5

    Marchés_Travaux

    Date

    1954-1992

    Cote

    2394 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Marchés_Travaux