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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement : état de section.

    Date

    Année 1960

    Cote

    EDEPOT 14/6 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série G : Impositions
    • Remembrement : état de section.
  2. Résultat n°2

    Matrices générales : copies.

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEPOT 14/8 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales : copies.
  3. Résultat n°3

    Comptes administratifs.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT 14/12 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

    Date

    1953-1963

    Cote

    1304 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEPOT 14/5 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  6. Résultat n°6

    Sauf-conduit : carnet à souche.

    Date

    1919-1920

    Cote

    EDEPOT 14/11 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série I : Police
    • Sauf-conduit : carnet à souche.
  7. Résultat n°7

    Restrition à la consommation : ordre de livraison de pomme de terre ou légumes secs, bon de distribution des produits pétroliers.

    Date

    1939-1941

    Cote

    EDEPOT 14/4 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série F : Population et économie
    • Restrition à la consommation : ordre de livraison de...
  8. Résultat n°8

    Sauf-conduit : carnet à souche.

    Date

    1920-1947

    Cote

    EDEPOT 14/14 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Sauf-conduit : carnet à souche.
  9. Résultat n°9

    Agriculture, enquêtes statistiques, déclarations de récoltes : registre.

    Date

    1910-1955

    Cote

    EDEPOT 14/3 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, enquêtes statistiques, déclarations de...
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEPOT 14/13 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  11. Résultat n°11

    Plan cadastral.

    Date

    1819

    Cote

    104 Fi 814 (Cote), EDEPOT 14/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  12. Résultat n°12

    Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles d'assurés.

    Date

    1919-1924

    Cote

    EDEPOT 14/16 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles...
  13. Résultat n°13

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ ; inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité pour cause de changement de résidence : registres.

    Date

    1931-1941

    Cote

    EDEPOT 14/10 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série I : Police
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  14. Résultat n°14

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEPOT 14/1 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  15. Résultat n°15

    Commerce, élections à la chambre et au tribunal de de commerce.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT 14/2 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série F : Population et économie
    • Commerce, élections à la chambre et au tribunal de...
  16. Résultat n°16

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  17. Résultat n°17

    Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet à souche.

    Date

    1926-1932

    Cote

    EDEPOT 14/9 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série I : Police
    • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet...
  18. Résultat n°18

    Voirie, alignement général : plans, arrêtés.

    Date

    1924-1925

    Cote

    EDEPOT 14/15 (Cote)

    • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

    • EDEPOT 14
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, alignement général : plans, arrêtés.