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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Remembrement : état de section.

Date

Année 1960

Cote

EDEPOT 14/6 (Cote)

Résultat n°2

Matrices générales : copies.

Date

1951-1956

Cote

EDEPOT 14/8 (Cote)

Résultat n°3

Comptes administratifs.

Date

1947

Cote

EDEPOT 14/12 (Cote)

Résultat n°4

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)

Résultat n°5

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1935

Cote

EDEPOT 14/5 (Cote)

Résultat n°6

Sauf-conduit : carnet à souche.

Date

1919-1920

Cote

EDEPOT 14/11 (Cote)

Résultat n°7

Restrition à la consommation : ordre de livraison de pomme de terre ou légumes secs, bon de distribution des produits pétroliers.

Date

1939-1941

Cote

EDEPOT 14/4 (Cote)

Résultat n°8

Sauf-conduit : carnet à souche.

Date

1920-1947

Cote

EDEPOT 14/14 (Cote)

Résultat n°9

Agriculture, enquêtes statistiques, déclarations de récoltes : registre.

Date

1910-1955

Cote

EDEPOT 14/3 (Cote)

Résultat n°10

Comptes de gestion.

Date

1914-1920

Cote

EDEPOT 14/13 (Cote)

Résultat n°11

Plan cadastral.

Date

1819

Cote

104 Fi 814 (Cote), EDEPOT 14/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles d'assurés.

Date

1919-1924

Cote

EDEPOT 14/16 (Cote)

Résultat n°13

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ ; inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité pour cause de changement de résidence : registres.

Date

1931-1941

Cote

EDEPOT 14/10 (Cote)

Résultat n°14

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1921-1936

Cote

EDEPOT 14/1 (Cote)

Résultat n°15

Commerce, élections à la chambre et au tribunal de de commerce.

Date

1939-1940

Cote

EDEPOT 14/2 (Cote)

Résultat n°16

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

Résultat n°17

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet à souche.

Date

1926-1932

Cote

EDEPOT 14/9 (Cote)

Résultat n°18

Voirie, alignement général : plans, arrêtés.

Date

1924-1925

Cote

EDEPOT 14/15 (Cote)