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Résultat n°1

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

Résultat n°2

Contrôle_Etablissements_Financement

Date

1983-2014

Cote

2343 W (Cote)

Résultat n°3

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

Résultat n°4

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

Date

1877-2007

Cote

2280 W (Cote)

Résultat n°5

Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.

Date

1908-2004

Cote

2274 W (Cote)

Résultat n°6

Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)

Résultat n°7

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

Résultat n°8

Politiques de santé

Date

1903-2011

Cote

2549 W (Cote)

Résultat n°9

DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

Date

1994-2007

Cote

2281 W (Cote)

Résultat n°10

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

1943-2015

Cote

2276 W (Cote)

Résultat n°11

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

Date

1983-2015

Cote

2342 W (Cote)

Résultat n°12

Politique de santé publique, politique de santé environnementale, politique médico-sociale et sociale, professions paramédicales et sociales, inspection , contrôle et évaluation.

Date

1948-2017

Cote

2548 W (Cote)

Résultat n°13

Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.

Date

1989-2005

Cote

2277 W (Cote)