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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abainville - Le Bouchon.

    Cote

    1 T 976 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Abainville - Le Bouchon.
  2. Résultat n°2

    Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

    Date

    1128-1759

    Cote

    28 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
  3. Résultat n°3

    Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

    Date

    1807-1933

    Cote

    1 T 246 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).
  4. Résultat n°4

    Mairies et écoles.

    Date

    An IX-1946

    Cote

    2 O 22 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ancerville.
    • Mairies et écoles.
  5. Résultat n°5

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  6. Résultat n°6

    Justice de paix, gendarmerie, salle d'asile, crèche, maison d'indigents, divers.

    Date

    An IX-1949

    Cote

    2 O 25 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ancerville.
    • Justice de paix, gendarmerie, salle d'asile, crèche,...
  7. Résultat n°7

    Ancerville, Bar-le-Duc, Behonne, Bussy-la-Côte.

    Date

    1269-1791

    Cote

    41 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Sainte-Hoïlde.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Ancerville, Bar-le-Duc, Behonne, Bussy-la-Côte.
  8. Résultat n°8

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  9. Résultat n°9

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  10. Résultat n°10

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1795 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie d'Ancerville.
    • Rôles d'impôts.
  11. Résultat n°11

    Usine de Marnaval et société ACOR (fabrication de treillis soudé).

    Date

    1913-1991

    Cote

    89 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Usine de Marnaval et société ACOR (fabrication de treillis...
  12. Résultat n°12

    Ancerville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ancerville.
  13. Résultat n°13

    Remembrement rural : dossiers.

    Date

    1970

    Cote

    314 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers.
  14. Résultat n°14

    Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

    Date

    sans date

    Cote

    536 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire,...
  15. Résultat n°15

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  16. Résultat n°16

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  17. Résultat n°17

    Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1010 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...
  18. Résultat n°18

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  19. Résultat n°19

    Ancerville - Auzécourt.

    Date

    1898-1905

    Cote

    4 T 61 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Ancerville - Auzécourt.
  20. Résultat n°20

    Église, presbytère et cimetière.

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 23 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ancerville.
    • Église, presbytère et cimetière.
  21. Résultat n°21

    Braux. Commanderie d'Hospitaliers.

    Date

    1784

    Cote

    22 H 1 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Braux. Commanderie d'Hospitaliers.
  22. Résultat n°22

    Arrêtés et règlements (an XIII-l907). Personnel (an IX-1943). Finances (1824-1950). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1865-1890).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 20 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ancerville.
    • Arrêtés et règlements (an XIII-l907). Personnel (an...
  23. Résultat n°23

    Concessions.

    Date

    1863-1949

    Cote

    2 O 21 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ancerville.
    • Concessions.
  24. Résultat n°24

    Distribution d'eau (an IX-1951). Adduction d'eau (1913-1943).

    Date

    An IX-1951

    Cote

    2 O 24 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ancerville.
    • Distribution d'eau (an IX-1951). Adduction d'eau (1913-1943).