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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mairie, écoles et salle d'asile (an XI-1936). Adduction d'eau (1904-1931). Divers (an X-1932).

    Date

    An X-1936

    Cote

    2 O 30 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Apremont-la-Forêt.
    • Mairie, écoles et salle d'asile (an XI-1936). Adduction...
  2. Résultat n°2

    Apremont. Prieuré Notre-Dame du Val (bénédictins).

    Date

    1288-1789

    Cote

    8 H 1-15 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Apremont. Prieuré Notre-Dame du Val (bénédictins).
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  4. Résultat n°4
    Apremont-la-Forêt (tabellionage) (sceau)

    1 media

    Apremont-la-Forêt (tabellionage) (sceau)

    Date

    samedi 27 novembre 1384

    Cote

    13 H 8 24 (Cote)

    • Contexte : Catalogue des sceaux médiévaux des Archives départementales...

    • Sceaux laïques
    • Prévôtés, tabellionages, châtellenies
    • Apremont-la-Forêt (tabellionage) (sceau)
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1817-1946). Finances (1852-1950). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1861-1890). Concessions (1875-1945).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 29 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Apremont-la-Forêt.
    • Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1817-1946)....
  6. Résultat n°6

    4 G - Collégiale Saint-Nicolas d'Apremont.

    Date

    1319-1789

    Cote

    4 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 4 G - Collégiale Saint-Nicolas d'Apremont.
  7. Résultat n°7

    Église, presbytère et cimetière.

    Date

    An XI-1949

    Cote

    2 O 31 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Apremont-la-Forêt.
    • Église, presbytère et cimetière.
  8. Résultat n°8

    Apremont.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Apremont.
  9. Résultat n°9

    Apremont. Couvent des Récollets.

    Date

    1689-1763

    Cote

    34 H 1 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Apremont. Couvent des Récollets.