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88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Garde nationale.

    Date

    1832-1835

    Cote

    EDEPOT 24/23 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale.
  2. Résultat n°2

    Délibérations municipales, actes divers.

    Date

    1840-1858

    Cote

    EDEPOT 24/5 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série D : Administration
    • Délibérations municipales, actes divers.
  3. Résultat n°3

    Registre d'état civil : décès.

    Date

    1796-1832

    Cote

    EDEPOT 24/17 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : décès.
  4. Résultat n°4

    Budgets.

    Date

    1851-1899

    Cote

    EDEPOT 24/134 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série L : Finances
    • Budgets.
  5. Résultat n°5

    Budgets.

    Date

    1823-1849

    Cote

    EDEPOT 24/133 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série L : Finances
    • Budgets.
  6. Résultat n°6

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 24/19 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  7. Résultat n°7

    Série A : Bulletin des lois. Journal officiel

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série A : Bulletin des lois. Journal officiel
  8. Résultat n°8

    Service vicinal.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEPOT 24/125 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Service vicinal.
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEPOT 24/105 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés non bâties.
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT 24/104 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11

    Calamités agricoles, inondations.

    Date

    1830

    Cote

    EDEPOT 24/24 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série I : Police
    • Calamités agricoles, inondations.
  12. Résultat n°12

    Bois communaux, aménagement : plans, procès verbaux d'arpentage.

    Date

    1843-1844

    Cote

    EDEPOT 24/145 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bois communaux, aménagement : plans, procès verbaux...
  13. Résultat n°13

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  14. Résultat n°14

    Nomination et traitement d'instituteurs.

    Date

    1823-1828

    Cote

    EDEPOT 24/32 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série R : Instruction publique
    • Nomination et traitement d'instituteurs.
  15. Résultat n°15

    Délibérations municipales, actes divers.

    Date

    1858-1880

    Cote

    EDEPOT 24/6 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série D : Administration
    • Délibérations municipales, actes divers.
  16. Résultat n°16

    Statistiques nominatives et numériques des étrangers.

    Date

    1889-1910

    Cote

    EDEPOT 24/119 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série I : Police
    • Statistiques nominatives et numériques des étrangers.
  17. Résultat n°17

    Registre d'état civil : naissances.

    Date

    1796-1832

    Cote

    EDEPOT 24/15 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances.
  18. Résultat n°18

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  19. Résultat n°19

    Engagements volontaires.

    Date

    1807-1837

    Cote

    EDEPOT 24/22 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série H : Affaires militaires
    • Engagements volontaires.
  20. Résultat n°20

    Coupes affouagères.

    Date

    1871-1933

    Cote

    EDEPOT 24/122 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères.
  21. Résultat n°21

    Contributions directes, mandements.

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEPOT 24/20 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, mandements.
  22. Résultat n°22

    Location du pâtre.

    Date

    1816-1818

    Cote

    EDEPOT 24/27 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série K : Élections
    • Location du pâtre.
  23. Résultat n°23

    Paroisse de Bazeilles-sur-Othain : registre de catholicité (1915-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7944 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Bazeilles-sur-Othain : registre de catholicité...
  24. Résultat n°24

    Arrêtés du maire, actes de la mairie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    EDEPOT 24/11 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire, actes de la mairie.
  25. Résultat n°25

    Situation financière des communes.

    Date

    1879-1900

    Cote

    EDEPOT 24/135 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série L : Finances
    • Situation financière des communes.
  26. Résultat n°26

    Circulaires préfectorales.

    Date

    1831-1834

    Cote

    EDEPOT 24/1 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série B : Recueils des actes administratifs
    • Circulaires préfectorales.
  27. Résultat n°27

    Compte de gestion.

    Date

    1860-1880

    Cote

    EDEPOT 24/132 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série L : Finances
    • Compte de gestion.
  28. Résultat n°28

    Paroisse de Bazeilles-sur-Othain : registre de catholicité (1900-1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7941 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Bazeilles-sur-Othain : registre de catholicité...
  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire, actes de la mairie.

    Date

    1869-1883

    Cote

    EDEPOT 24/10 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire, actes de la mairie.
  30. Résultat n°30

    Évaluation des maisons et usines.

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT 24/21 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Évaluation des maisons et usines.
  31. Résultat n°31

    Taxe municipale sur les chiens (deux registres).

    Date

    1855-1870

    Cote

    EDEPOT 24/127 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Taxe municipale sur les chiens (deux registres).
  32. Résultat n°32

    Service de la vaccine.

    Date

    1850-1923

    Cote

    EDEPOT 24/116 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série I : Police
    • Service de la vaccine.
  33. Résultat n°33

    Taxe municipale sur les chiens (deux registres).

    Date

    1865-1914

    Cote

    EDEPOT 24/128 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Taxe municipale sur les chiens (deux registres).
  34. Résultat n°34

    Délibérations municipales, actes divers.

    Date

    1904-1913

    Cote

    EDEPOT 24/9 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série D : Administration
    • Délibérations municipales, actes divers.
  35. Résultat n°35

    Contribution foncière : livres des mutations ou compte ouvert avec les contribuables.

    Date

    an X (calendrier républicain)

    Cote

    EDEPOT 24/100 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Contribution foncière : livres des mutations ou compte...
  36. Résultat n°36

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1822-1849

    Cote

    EDEPOT 24/102-103 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés foncières.
  37. Résultat n°37

    Paroisse de Bazeilles-sur-Othain : registre de catholicité (1905-1909).

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7942 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Bazeilles-sur-Othain : registre de catholicité...
  38. Résultat n°38

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT 24/18 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  39. Résultat n°39

    Tableaux de recensement communal des jeunes gens.

    Date

    1824-1933

    Cote

    EDEPOT 24/139 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série H : Affaires militaires
    • Tableaux de recensement communal des jeunes gens.
  40. Résultat n°40

    Statistiques des épizooties.

    Date

    1879-1893

    Cote

    EDEPOT 24/118 (Cote)

    • Contexte : Baseille-sur-Othain E dépôt 24

    • E dépôt 24
    • Série I : Police
    • Statistiques des épizooties.