Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 2
    • 1
    • 1
    • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1033 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie générale de la Meuse.
    • Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
  2. Résultat n°2

    Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition. Taxe d'habitation, taxes annexes.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1207 W 1-114 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Foncier bâti et foncier non bâti : matrices d'imposition....