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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 648 (Cote)

Résultat n°2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 652 (Cote)

Résultat n°3

Construction d'une citerne pour réserve d'incendie : devis estimatif des dépenses, rapport de l'ingénieur (1956), plans, circulaires préfectorales, correspondance.

Date

1956

Cote

EDEPOT 575/35 (Cote)

Résultat n°4

Listes électorales, procès-verbaux.

Date

1951-1988

Cote

EDEPOT 575/27 (Cote)

Résultat n°5

Dommages de guerre : expertise de destruction de bâtiments communaux, devis pour la reconstruction (1921), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1922), cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux communaux (1922), décisions portant évaluation définitive d'indemnités (1956), décisions de dommages de guerre (1956), instructions, liste des véhicules enlevés ou abandonnés par les Allemands (1944), décisions d'engagement (1953-1954), registre-contrôle des déclarations d'enlèvements d'objets mobiliers (1940), plans des dispositifs contre les gaz et éclats de bombes, instructions concernant la défense passive ; victimes de guerre : liste nominative des bénéficiaires de soins (1921-1923).

Date

1921-1956

Cote

EDEPOT 575/20 (Cote)

Résultat n°6

Conseil municipal : délibérations.

Date

1925-1948

Cote

EDEPOT 575/3 (Cote)

Résultat n°7

Propriétés non bâties : états de sections.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

EDEPOT 575/14 (Cote)

Résultat n°8

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEPOT 575/11 (Cote)

Résultat n°9

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1936

Cote

EDEPOT 575/13 (Cote)

Résultat n°10

Comptes administratifs.

Date

1949-1989

Cote

EDEPOT 575/29 (Cote)

Résultat n°11

Conseil municipal : délibérations.

Date

1919-1925

Cote

EDEPOT 575/2 (Cote)

Résultat n°12

Propriétés non bâties : matrice volume 1.

Date

1915-1935

Cote

EDEPOT 575/15 (Cote)

Résultat n°13

Etrangers : demandes de délivrance ou renouvellement de titres de séjour (1988), liste nominative des ressortissants (1990-1992), carnet à souche d'avis de changement de résidence (1926), état nominatif des étrangers exerçant une profession (1921-1923), demandes de naturalisation (1936-1954), certificats de naissance (1954), carnet à souches de demandes de cartes de séjour (1958-1968), avis d'arrivées (1939-1958), registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité au départ pour cause de changement de résidence (1930-1967), demandes de cartes d'identité (1930-1967), liste nominative des réfugiés (1944), circulaires préfectorales (1985-1992), correspondance.

Date

1921-1992

Cote

EDEPOT 575/25 (Cote)

Résultat n°14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 638 (Cote)

Résultat n°15

Police locale, débits de boisson : déclarations d'ouverture (1934, 1948). Inspection sanitaire des viandes de boucherie : règlement (1932).

Date

1932-1948

Cote

EDEPOT 575/24 (Cote)

Résultat n°16

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1830-1832

Cote

EDEPOT 575/6 (Cote)

Résultat n°17

Liste des points géodésiques sur la commune (1974-1975), instructions, correspondance avec l'I.G.N.

Date

1974-1975

Cote

EDEPOT 575/42 (Cote)

Résultat n°18

Budgets primitifs.

Date

1950-1989

Cote

EDEPOT 575/28 (Cote)

Résultat n°19

Conseil municipal : délibérations.

Date

1894-1919

Cote

EDEPOT 575/1 (Cote)

Résultat n°20

Location d'habitation : baux (1949-1958), extraits du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1949-1958

Cote

EDEPOT 575/31 (Cote)