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170 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tombes militaires, aménagement et entretien des tombes britaniques : liste des militaires inhumés.

    Date

    1922-1954

    Cote

    EDEPOT 38/84 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tombes militaires, aménagement et entretien des tombes...
  2. Résultat n°2

    Tables décennales : Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1899-1906

    Cote

    EDEPOT 38/16 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Tables décennales : Naissances, Mariages, Décès.
  3. Résultat n°3

    Volume 1.

    Date

    1915-1933

    Cote

    EDEPOT 38/36 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 1.
  4. Résultat n°4

    Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 38/15 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.
    • Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.
  5. Résultat n°5

    Agriculture, déclarations de récoltes : tableaux, états, registres des cultures.

    Date

    1939-1953

    Cote

    EDEPOT 38/69 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations de récoltes : tableaux, états,...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 356 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite, élections et nominations à la commission administrative : procès verbaux, arrêtés ; listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1872-1939

    Cote

    EDEPOT 38/104 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, élections et nominations...
  8. Résultat n°8

    Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.

    Date

    1668-1855

    Cote

    EDEPOT 38/6 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.
  9. Résultat n°9

    Dénombrements

    Date

    1861-1936

    Cote

    EDEPOT 38/18 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Population.
    • Dénombrements
  10. Résultat n°10

    Archives de la famille de Cholet, seigneurs de Longeaux et de Mauvages (XVIe-début XXe siècles).

    Date

    1509, 1931

    Cote

    166 J 1-258 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Archives de la famille de Cholet, seigneurs de Longeaux...
  11. Résultat n°11

    Propriétés bâties : matrices.

    Date

    1882-1933

    Cote

    EDEPOT 38/34 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : matrices.
  12. Résultat n°12

    Cantonnement des troupes : états des ressources.

    Date

    1930-1945

    Cote

    EDEPO 38/83 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : états des ressources.
  13. Résultat n°13

    Traitement du receveur municipal : décomptes.

    Date

    1925-1929

    Cote

    EDEPOT 38/99 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Traitement du receveur municipal : décomptes.
  14. Résultat n°14

    Bureau de Bienfaisance, renouvellement des membres des commissions administratives : arrêtés. Traitement du receveur : décomptes. Budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1910-1937

    Cote

    EDEPOT 38/103 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Bureau de Bienfaisance, renouvellement des membres...
  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.

    Date

    1773-1782

    Cote

    EDEPOT 38/8 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.
  16. Résultat n°16

    Instruction : nominations et traitements des instituteurs (1835-1869), comité d'instruction primaire (1834-1847), mobilier scolaire (1823), listes des enfants admis gratuitement à l'école primaire (1851-1872), registres matricules de tous les enfants reçus à l'école (1864-1867), registres d'appel et de classement des élèves par ordre de mérite et par mois (1862-1865).

    Date

    1823-1872

    Cote

    EDEPOT 38/62 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série R : Instruction publique
    • Instruction : nominations et traitements des instituteurs...
  17. Résultat n°17

    Etat de section, section A.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    EDEPOT 38/24 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières.
    • Etat de section, section A.
  18. Résultat n°18

    Garde nationale : feuille d'appel (1838), procès-verbaux des élections (1840), état de demande d'armes (1830).

    Date

    1830-1840

    Cote

    EDEPOT 38/43 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : feuille d'appel (1838), procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Presbytère : correspondance, acte de vente d'un jardin, devis pour la construction d'une remise, divers.

    Date

    1824-1843

    Cote

    EDEPOT 38/56 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Presbytère : correspondance, acte de vente d'un jardin,...
  20. Résultat n°20

    Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT 38/11 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.
    • Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.
  21. Résultat n°21

    Rétribution scolaire : taux (1838-1869), décomptes (1852-1858), rôles (1851-1869), engagements souscrits par les parents (1863-1868).

    Date

    1838-1869

    Cote

    EDEPOT 38/63 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série R : Instruction publique
    • Rétribution scolaire : taux (1838-1869), décomptes...
  22. Résultat n°22

    Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : états nominatifs des bénéficiaires.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEPOT 38/107 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : états...
  23. Résultat n°23

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 349 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  24. Résultat n°24

    Budgets primitifs.

    Date

    1931-1936

    Cote

    EDEPOT 38/95 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  25. Résultat n°25

    Plan cadastral.

    Date

    1844

    Cote

    104 FI 15 (Cote), EDEPOT 38/39 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  26. Résultat n°26

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 359 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  27. Résultat n°27

    Accidents du travail, déclarations : procès verbaux, registres, carnets.

    Date

    1902-1950

    Cote

    EDEPOT 38/76 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations : procès verbaux,...
  28. Résultat n°28

    Enregistrement des mandats : registre.

    Date

    1889-1938

    Cote

    EDEPOT 38/98 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Enregistrement des mandats : registre.
  29. Résultat n°29

    Etat de section, section J.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    EDEPOT 38/29 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières.
    • Etat de section, section J.
  30. Résultat n°30

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 355 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  31. Résultat n°31

    Elections législatives.

    Date

    1852-1869

    Cote

    EDEPOT 38/50 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série K : Élections
    • Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux,...
    • Elections législatives.
  32. Résultat n°32

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1929-1973

    Cote

    EDEPOT 38/116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire : registre.
  33. Résultat n°33

    Etat civil, Naissances, Mariages, Décès : registre.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT 38/121 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil, Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Etat civil, Naissances, Mariages, Décès : registre.
  34. Résultat n°34

    Registre d'état civil, Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 38/67 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, Naissances, Mariages, Décès.
  35. Résultat n°35

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1842-1858

    Cote

    EDEPOT 38/2 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
    • Conseil municipal : délibérations.
  36. Résultat n°36

    Cartes de séjour, demandes : récépissés. (1965-1978).

    Date

    1965-1978

    Cote

    EDEPOT 38/125 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série I : Police
    • Cartes de séjour, demandes : récépissés. (1965-1978).
  37. Résultat n°37

    Plan cadastral.

    Date

    1810

    Cote

    104 FI 16 (Cote), EDEPOT 38/40 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  38. Résultat n°38

    Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères proposés pour l'admission.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT 38/106 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs...
  39. Résultat n°39

    Grumes affouagères, adjudication : procès-verbal. 1954.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT 38/133 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Grumes affouagères, adjudication : procès-verbal. 1954.
  40. Résultat n°40

    Caisse départementale des incendiés : liste nominative des habitants qui ont fait des dons, correspondance.

    Date

    1827-1851

    Cote

    EDEPOT 38/60 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Caisse départementale des incendiés : liste nominative...
  41. Résultat n°41

    Administration militaire, plan départemental de mobilisation : état nominatif.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT 38/85 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire, plan départemental de mobilisation...
  42. Résultat n°42

    Caisse départementale des incendiés : listes de collectes. 1961-1968.

    Date

    1961-1968

    Cote

    EDEPOT 38/136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Caisse départementale des incendiés : listes de collectes....
  43. Résultat n°43

    Statistiques agricoles : états, questionnaires.

    Date

    1941-1954

    Cote

    EDEPOT 38/70 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : états, questionnaires.
  44. Résultat n°44

    Comptes de gestions.

    Date

    1907-1925

    Cote

    EDEPOT 38/97 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestions.
  45. Résultat n°45

    Secrétaire de mairie (1945). Gardes champêtres (1861 - 1944).

    Date

    1861-1945

    Cote

    EDEPOT 38/53 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série K : Élections
    • Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux,...
    • Secrétaire de mairie (1945). Gardes champêtres (1861...
  46. Résultat n°46

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1919

    Cote

    19 J 7024 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  47. Résultat n°47

    Etablissements insalubres : certificat de déclaration.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT 38/48 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série I : Police
    • Etablissements insalubres : certificat de déclaration.
  48. Résultat n°48

    Matrice.

    Date

    1846-1914

    Cote

    EDEPOT 38/23 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières.
    • Matrice.
  49. Résultat n°49

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 366 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  50. Résultat n°50

    Statistiques, personnes autorisées à exercer l'art de guérir : listes.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEPOT 38/71 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques, personnes autorisées à exercer l'art...
  51. Résultat n°51

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1861-1862

    Cote

    19 J 357 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  52. Résultat n°52

    Bâtiments scolaires : acquisitions d'immeubles, devis, extrait des délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1819-1864

    Cote

    EDEPOT 38/57 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Bâtiments scolaires : acquisitions d'immeubles, devis,...
  53. Résultat n°53

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1870-1879

    Cote

    19 J 7023 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  54. Résultat n°54

    Droit de chasse, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux. 1917-1965.

    Date

    1917-1965

    Cote

    EDEPOT 38/134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droit de chasse, adjudication : cahiers des charges,...
  55. Résultat n°55

    Plébiscite.

    Date

    samedi 20 décembre 1851

    Cote

    EDEPOT 38/52 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série K : Élections
    • Elections diverses : listes électorales, procès-verbaux,...
    • Plébiscite.
  56. Résultat n°56

    Ventes entre particuliers dans la commune de Verdun (an XI-1856), Ménil-sur Saulx (1755-1866), Mandres-en Barrois (1736-1845), Hévilliers 1776), Fouchères (1818-1853), Dammarie 1765-1848), Le Bouchon (1738-1877), Biencourt (1766-1785) - Actes notariés

    Date

    1736-1866

    Cote

    1 J 146 (Cote), 1 J 672 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Ventes entre particuliers dans la commune de Verdun...
  57. Résultat n°57

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1938-1952

    Cote

    EDEPOT 38/114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  58. Résultat n°58

    Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT 38/13 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.
    • Registres d'état civil : Naissances, Mariages, Décès.
  59. Résultat n°59

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 360 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  60. Résultat n°60

    Comptes administratifs : 1957-1974.

    Date

    1957-1974

    Cote

    EDEPOT 38/128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs : 1957-1974.
  61. Résultat n°61

    Sacrements, mariages : registre de catholicité.

    Date

    1831-1836

    Cote

    19 J 7020 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, mariages : registre de catholicité.
  62. Résultat n°62

    Contributions directes, impôts sur le revenu : listes des contribuables (1958) ; foncières, mobilière et patente : rôles (1959-1973) ; matrice cadastrale : extraits (1960, 1966).

    Date

    1958-1973

    Cote

    EDEPOT 38/123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, impôts sur le revenu : listes...
  63. Résultat n°63

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 368 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  64. Résultat n°64

    Archives communales : inventaires, procès-verbaux de récolement, rapport d'inspection, correspondance. 1953-1971.

    Date

    1953-1971

    Cote

    EDEPOT 38/117 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Archives communales : inventaires, procès-verbaux de...
  65. Résultat n°65

    Assistance aux femmes en couche : état nominatif des mères proposées pour l'admission.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT 38/105 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Assistance aux femmes en couche : état nominatif des...
  66. Résultat n°66

    Rétribution scolaire : rôles. 1866-1869.

    Date

    1866-1869

    Cote

    EDEPOT 38/137 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série R : Instruction publique
    • Rétribution scolaire : rôles. 1866-1869.
  67. Résultat n°67

    Registres de comptabilité : 1948-1974.

    Date

    1948-1974

    Cote

    EDEPOT 38/129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité : 1948-1974.
  68. Résultat n°68

    Volume 2.

    Date

    1915-1933

    Cote

    EDEPOT 38/37 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 2.
  69. Résultat n°69

    Membres du conseil d'administration des caisses d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles de la Meuse, élections : listes électorales, procès verbaux.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT 38/75 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Membres du conseil d'administration des caisses d'assurances...
  70. Résultat n°70

    Chemins vicinaux, chemins existants : tableau général (1841), budgets (1920-1955) ; plantations ; demandes de dépôt de grumes : rapports, états de recensement (1943-1956).

    Date

    1841-1956

    Cote

    EDEPOT 38/135 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, chemins existants : tableau général...
  71. Résultat n°71

    Elections professionelles, chambre des métiers : listes électorales. 1961-1965.

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEPOT 38/122 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionelles, chambre des métiers : listes...
  72. Résultat n°72

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 352 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  73. Résultat n°73

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1904-1926

    Cote

    EDEPOT 38/112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  74. Résultat n°74

    Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.

    Date

    1763

    Cote

    EDEPOT 38/7 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, Mariages, Sépultures.
  75. Résultat n°75

    Contributions directes, demandes de dégrèvement ; constructions nouvelles : registres des déclarations, rôles.

    Date

    1892-1978

    Cote

    EDEPOT 38/78 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, demandes de dégrèvement ; constructions...
  76. Résultat n°76

    Contributions foncières des propriétés non bâties, dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants : registre des déclarations.

    Date

    1927-1929

    Cote

    EDEPOT 38/77 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières des propriétés non bâties,...
  77. Résultat n°77

    Etat de section, section G.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    EDEPOT 38/27 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières.
    • Etat de section, section G.
  78. Résultat n°78

    Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT 38/31 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables.
  79. Résultat n°79

    Vaccinations : états nominatifs.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEPOT 38/89 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série I : Police
    • Vaccinations : états nominatifs.
  80. Résultat n°80

    Ouverture de débits de boisson : registre de déclaration.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT 38/87 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038

    • E Dépôt 38
    • Série I : Police
    • Ouverture de débits de boisson : registre de déclaration.