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125 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 648 (Cote)

Résultat n°2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 4826 (Cote)

Résultat n°3

Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

1919-1937

Cote

EDEPOT 39/42 (Cote)

Résultat n°4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 652 (Cote)

Résultat n°5

Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières et patentes : rôles.

Date

1929-1956

Cote

EDEPOT 39/23 (Cote)

Résultat n°6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 4825 (Cote)

Résultat n°7

Sacrements, baptêmes, mariages : listes.

Date

1676-1905

Cote

19 J 7282 (Cote)

Résultat n°8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 4824 (Cote)

Résultat n°9

Élections générales : procès-verbaux.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT 39/38 (Cote)

Résultat n°10
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

1 media

BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)

Résultat n°11
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

1 media

BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)

Résultat n°12
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

148 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 55 (10) (Cote)

Résultat n°13

Élections Conseil général : procès-verbaux.

Date

1919-1945

Cote

EDEPOT 39/43 (Cote)

Résultat n°14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 638 (Cote)

Résultat n°15

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1971

Cote

319 W (Cote)

Résultat n°16

Bornage, tableau (début XXe s.).

Date

1ère moitié du XXe siècle

Cote

EDEPOT 39/60 (Cote)

Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections au conseil supérieur ; contrôle de la défense incendie des 7 communes : synthèse, listes nominatives, registres matricules, procès-verbaux, livrets individuels.

Date

1922-1998

Cote

EDEPOT 39/29 (Cote)

Résultat n°18

Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie des cloches ; inspection sanitaire des viandes de boucherie ; hygiène et santé publiques ; objets divers ; inhumations et police du cimetière ; affichage électoral, règlements : arrêtés.

Date

1887-1931

Cote

EDEPOT 39/33 (Cote)

Résultat n°19
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

1 media

BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)

Résultat n°20

Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières : procès-verbaux.

Date

1924-1968

Cote

EDEPOT 39/20 (Cote)