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  1. Résultat n°1

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 648 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  2. Résultat n°2

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 4826 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  3. Résultat n°3

    Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1919-1937

    Cote

    EDEPOT 39/42 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 652 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières et patentes : rôles.

    Date

    1929-1956

    Cote

    EDEPOT 39/23 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 4825 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages : listes.

    Date

    1676-1905

    Cote

    19 J 7282 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages : listes.
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 4824 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Élections générales : procès-verbaux.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 39/38 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections générales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...

    Producteur :

    Collection

  11. Résultat n°11
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...

    Producteur :

    Collection

  12. Résultat n°12
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    148 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 55 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  13. Résultat n°13

    Élections Conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1919-1945

    Cote

    EDEPOT 39/43 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections Conseil général : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 638 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

    Date

    1971

    Cote

    319 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
  16. Résultat n°16

    Bornage, tableau (début XXe s.).

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    EDEPOT 39/60 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bornage, tableau (début XXe s.).
  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections au conseil supérieur ; contrôle de la défense incendie des 7 communes : synthèse, listes nominatives, registres matricules, procès-verbaux, livrets individuels.

    Date

    1922-1998

    Cote

    EDEPOT 39/29 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections...
  18. Résultat n°18

    Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie des cloches ; inspection sanitaire des viandes de boucherie ; hygiène et santé publiques ; objets divers ; inhumations et police du cimetière ; affichage électoral, règlements : arrêtés.

    Date

    1887-1931

    Cote

    EDEPOT 39/33 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série I : Police
    • Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie...
  19. Résultat n°19
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...

    Producteur :

    Collection

  20. Résultat n°20

    Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières : procès-verbaux.

    Date

    1924-1968

    Cote

    EDEPOT 39/20 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières...
  21. Résultat n°21
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    223 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 55 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  22. Résultat n°22

    Dommages de guerre. - Reconstitution foncière, comptabilité.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT 39/32 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre. - Reconstitution foncière, comptabilité.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales (1793-1802)

    7 medias

    Tables décennales (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    Cote

    1 E 637 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Tables décennales (1793-1802)
  24. Résultat n°24

    Mandats de dépense, enregistrement : livre journal.

    Date

    1933-1947

    Cote

    EDEPOT 39/52 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série L : Finances
    • Mandats de dépense, enregistrement : livre journal.
  25. Résultat n°25
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    197 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 55 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  26. Résultat n°26

    Futaies ; grumes, ventes : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1929-1962

    Cote

    EDEPOT 39/61 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Futaies ; grumes, ventes : procès-verbaux d'adjudication,...
  27. Résultat n°27

    Dommages de guerre. - Dossiers individuels.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT 39/30 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre. - Dossiers individuels.
  28. Résultat n°28

    Propriétés non bâties : matrice volume 2.

    Date

    1914-1936

    Cote

    EDEPOT 39/19 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice volume 2.
  29. Résultat n°29
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    190 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 55 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  30. Résultat n°30
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Tableau d'assemblage feuille 01

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Tableau d'assemblage feuille 01

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Tableau d'assemblage feuille...

    Producteur :

    Collection

  31. Résultat n°31

    Réquisitions, chevaux ; poids lourds ; voitures ; ambulances et motocyclettes, déclarations : registres, listes nominatives.

    Date

    1919-1943

    Cote

    EDEPOT 39/27 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions, chevaux ; poids lourds ; voitures ; ambulances...
  32. Résultat n°32

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEPOT 39/16 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  33. Résultat n°33

    Débits de boisson, déclarations d'ouverture : registre à souche.

    Date

    1934, 1952

    Cote

    EDEPOT 39/35 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série I : Police
    • Débits de boisson, déclarations d'ouverture : registre...
  34. Résultat n°34

    Étrangers, changements de résidences, contrôles au départ et à l'arrivée ; demandes de carte d'identité ; recensement des employés sur les chantiers de reconstruction : états nominatifs, registres d'inscription.

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEPOT 39/36 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série I : Police
    • Étrangers, changements de résidences, contrôles au...
  35. Résultat n°35

    Chemins, budgets ; alignement ; reconnaissance : arrêté, correspondance, plans, mémoire explicatif, devis.

    Date

    1898-1970

    Cote

    EDEPOT 39/62 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, budgets ; alignement ; reconnaissance : arrêté,...
  36. Résultat n°36

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 637 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales (1802-1902)

    64 medias

    Tables décennales (1802-1902)

    Date

    1802-1902

    Cote

    1 E 56 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Tables décennales (1802-1902)
  38. Résultat n°38

    Ecole, réfection de la cour : plans, consistance des travaux, avant-métré, estimation.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT 39/56 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Ecole, réfection de la cour : plans, consistance des...
  39. Résultat n°39

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1902

    Cote

    EDEPOT 39/9 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  40. Résultat n°40

    Recettes et dépense : livres de détail.

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEPOT 39/51 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série L : Finances
    • Recettes et dépense : livres de détail.
  41. Résultat n°41
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    157 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 55 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  42. Résultat n°42
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    150 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 55 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  43. Résultat n°43

    Fossés, renouvellement du curage : correspondance, arrêté, extraits des délibérations, rapport.

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT 39/66 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Fossés, renouvellement du curage : correspondance,...
  44. Résultat n°44

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEPOT 39/8 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  45. Résultat n°45

    Comptes de gestion.

    Date

    1912-1924

    Cote

    EDEPOT 39/49 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  46. Résultat n°46

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : listes.

    Date

    1806-1905

    Cote

    19 J 7281 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : listes.
  47. Résultat n°47

    Permis de chasse délivrés ou prorogés, inscription : registre.

    Date

    1969-1980

    Cote

    EDEPOT 39/34 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série I : Police
    • Permis de chasse délivrés ou prorogés, inscription...
  48. Résultat n°48

    Élections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT 39/41 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections législatives : procès-verbaux.
  49. Résultat n°49

    Comptes administratifs.

    Date

    1919-1973

    Cote

    EDEPOT 39/48 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  50. Résultat n°50

    Lavoir : plans (1893) ; opération de mise en valeur du patrimoine rural lié à l'eau : devis (1992).

    Date

    1893, 1992

    Cote

    EDEPOT 39/54 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Lavoir : plans (1893) ; opération de mise en valeur...
  51. Résultat n°51

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 658 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  52. Résultat n°52

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 643 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  53. Résultat n°53

    Agriculture, déclarations de récolte de vin : carnets à souche (1922-1931). Destruction de sangliers : arrêté (1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    EDEPOT 39/13 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations de récolte de vin : carnets...
  54. Résultat n°54

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 642 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  55. Résultat n°55

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 650 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  56. Résultat n°56

    Naissances, Mariages, Décès (1903-1912)

    Date

    1903-1912

    Cote

    E dépôt 39 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1903-1912)
  57. Résultat n°57

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 655 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  58. Résultat n°58

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 654 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  59. Résultat n°59

    Église, électrification des cloches (1961) ; restauration de vitraux (1993) : extrait des délibérations, devis, factures.

    Date

    1961, 1993

    Cote

    EDEPOT 39/53 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Église, électrification des cloches (1961) ; restauration...
  60. Résultat n°60

    Listes électorales (1919-1947) ; délivrance de cartes électorales : procès-verbaux (1924-1936) ; révisions, désignations de délégués de l'administration : arrêtés (1925-1946).

    Date

    1919-1947

    Cote

    EDEPOT 39/37 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Listes électorales (1919-1947) ; délivrance de cartes...
  61. Résultat n°61

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 649 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  62. Résultat n°62

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 636 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  63. Résultat n°63

    Contribution directes. - Copies de la matrice générale.

    Date

    1922-1976

    Cote

    EDEPOT 39/21 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Contribution directes. - Copies de la matrice générale.
  64. Résultat n°64

    Référendums : procès-verbaux.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 39/39 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Référendums : procès-verbaux.
  65. Résultat n°65

    Contribution directes. - Constructions nouvelles ; taxes, déclarations : registres.

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEPOT 39/24 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Contribution directes. - Constructions nouvelles ;...
  66. Résultat n°66

    Bureau de bienfaisance, délibérations (1920-1954) ; budgets primitifs (1931-1939) ; comptes administratifs (1913-1939).

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT 39/67 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations (1920-1954) ;...
  67. Résultat n°67

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1931-1974

    Cote

    EDEPOT 39/26 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  68. Résultat n°68

    Assistance médicale gratuite, recensement des bénéficiaires : états nominatifs (1936-1939). Nourrice ou gardienne, déclaration : tableau (1948) Encouragement national aux familles nombreuses : cartes d'identité (1930-1934).

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT 39/68 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, recensement des bénéficiaires...
  69. Résultat n°69

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 645 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  70. Résultat n°70

    Logement, location : contrats ; travaux électriques : facture.

    Date

    1992-1993

    Cote

    EDEPOT 39/55 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Logement, location : contrats ; travaux électriques...
  71. Résultat n°71
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section B de la Côte feuille 02

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section B de la Côte feuille 02

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Côte
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section B de la Côte feuille...

    Producteur :

    Collection

  72. Résultat n°72

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Cote

    EDEPOT 39/6 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  73. Résultat n°73
    Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

    238 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

    Date

    1793-1812

    Cote

    2 E 55 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)
  74. Résultat n°74

    Placet des habitants concernant le pressoir banal.

    Date

    1739-1777

    Cote

    EDEPOT 39/73 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Placet des habitants concernant le pressoir banal.
  75. Résultat n°75

    Dommages de guerre. - Bâtiments communaux.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT 39/31 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre. - Bâtiments communaux.
  76. Résultat n°76

    Registres de comptabilité.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEPOT 39/50 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  77. Résultat n°77
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    152 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 55 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  78. Résultat n°78

    Élections Conseil de la République : procès-verbaux.

    Date

    1946-1948

    Cote

    EDEPOT 39/44 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections Conseil de la République : procès-verbaux.
  79. Résultat n°79

    Accidents du travail, déclarations : récépissés, certificats, procès-verbaux, carnets d'enregistrement.

    Date

    1920-1962

    Cote

    EDEPOT 39/15 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations : récépissés, certificats,...
  80. Résultat n°80

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 659 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...