BILLY-SOUS-LES-COTES

Résultat n°1
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 648 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°2
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 4826 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°3
Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

1919-1937

Cote

EDEPOT 39/42 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
Résultat n°4
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 652 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°5
Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières et patentes : rôles.

Date

1929-1956

Cote

EDEPOT 39/23 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série G : Impositions
- Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières...
Résultat n°6
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 4825 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°7
Sacrements, baptêmes, mariages : listes.

Date

1676-1905

Cote

19 J 7282 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages : listes.
Résultat n°8
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 4824 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°9
Élections générales : procès-verbaux.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT 39/38 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Élections générales : procès-verbaux.
Résultat n°10

1 media
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
- BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°11

1 media
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
- BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°12

148 medias
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 55 (10) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
Résultat n°13
Élections Conseil général : procès-verbaux.

Date

1919-1945

Cote

EDEPOT 39/43 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Élections Conseil général : procès-verbaux.
Résultat n°14
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 638 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°15
Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1971

Cote

319 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
Résultat n°16
Bornage, tableau (début XXe s.).

Date

1ère moitié du XXe siècle

Cote

EDEPOT 39/60 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Bornage, tableau (début XXe s.).
Résultat n°17
Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections au conseil supérieur ; contrôle de la défense incendie des 7 communes : synthèse, listes nominatives, registres matricules, procès-verbaux, livrets individuels.

Date

1922-1998

Cote

EDEPOT 39/29 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série H : Affaires militaires
- Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections...
Résultat n°18
Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie des cloches ; inspection sanitaire des viandes de boucherie ; hygiène et santé publiques ; objets divers ; inhumations et police du cimetière ; affichage électoral, règlements : arrêtés.

Date

1887-1931

Cote

EDEPOT 39/33 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série I : Police
- Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie...
Résultat n°19

1 media
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
- BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°20
Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières : procès-verbaux.

Date

1924-1968

Cote

EDEPOT 39/20 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières...
Résultat n°21

223 medias
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2 E 55 (6) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°22
Dommages de guerre. - Reconstitution foncière, comptabilité.

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT 39/32 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série H : Affaires militaires
- Dommages de guerre. - Reconstitution foncière, comptabilité.
Résultat n°23

7 medias
Tables décennales (1793-1802)

Date

1793-1802

Cote

1 E 637 (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Tables décennales (1793-1802)
Résultat n°24
Mandats de dépense, enregistrement : livre journal.

Date

1933-1947

Cote

EDEPOT 39/52 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série L : Finances
- Mandats de dépense, enregistrement : livre journal.
Résultat n°25

197 medias
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Date

1833-1842

Cote

2 E 55 (4) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Résultat n°26
Futaies ; grumes, ventes : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

Date

1929-1962

Cote

EDEPOT 39/61 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Futaies ; grumes, ventes : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°27
Dommages de guerre. - Dossiers individuels.

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT 39/30 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série H : Affaires militaires
- Dommages de guerre. - Dossiers individuels.
Résultat n°28
Propriétés non bâties : matrice volume 2.

Date

1914-1936

Cote

EDEPOT 39/19 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties : matrice volume 2.
Résultat n°29

190 medias
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2 E 55 (3) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
Résultat n°30

1 media
BILLY-SOUS-LES-COTES - Tableau d'assemblage feuille 01

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- BILLY-SOUS-LES-COTES - Tableau d'assemblage feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°31
Réquisitions, chevaux ; poids lourds ; voitures ; ambulances et motocyclettes, déclarations : registres, listes nominatives.

Date

1919-1943

Cote

EDEPOT 39/27 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série H : Affaires militaires
- Réquisitions, chevaux ; poids lourds ; voitures ; ambulances...
Résultat n°32
Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1937

Cote

EDEPOT 39/16 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série G : Impositions
- Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°33
Débits de boisson, déclarations d'ouverture : registre à souche.

Date

1934, 1952

Cote

EDEPOT 39/35 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série I : Police
- Débits de boisson, déclarations d'ouverture : registre...
Résultat n°34
Étrangers, changements de résidences, contrôles au départ et à l'arrivée ; demandes de carte d'identité ; recensement des employés sur les chantiers de reconstruction : états nominatifs, registres d'inscription.

Date

1920-1964

Cote

EDEPOT 39/36 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série I : Police
- Étrangers, changements de résidences, contrôles au...
Résultat n°35
Chemins, budgets ; alignement ; reconnaissance : arrêté, correspondance, plans, mémoire explicatif, devis.

Date

1898-1970

Cote

EDEPOT 39/62 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Chemins, budgets ; alignement ; reconnaissance : arrêté,...
Résultat n°36
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 637 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°37

64 medias
Tables décennales (1802-1902)

Date

1802-1902

Cote

1 E 56 (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Tables décennales (1802-1902)
Résultat n°38
Ecole, réfection de la cour : plans, consistance des travaux, avant-métré, estimation.

Date

1964

Cote

EDEPOT 39/56 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Ecole, réfection de la cour : plans, consistance des...
Résultat n°39
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1883-1902

Cote

EDEPOT 39/9 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°40
Recettes et dépense : livres de détail.

Date

1939-1956

Cote

EDEPOT 39/51 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série L : Finances
- Recettes et dépense : livres de détail.
Résultat n°41

157 medias
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Date

1813-1822

Cote

2 E 55 (2) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
Résultat n°42

150 medias
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 55 (8) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
Résultat n°43
Fossés, renouvellement du curage : correspondance, arrêté, extraits des délibérations, rapport.

Date

1962-1966

Cote

EDEPOT 39/66 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Fossés, renouvellement du curage : correspondance,...
Résultat n°44
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1863-1882

Cote

EDEPOT 39/8 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°45
Comptes de gestion.

Date

1912-1924

Cote

EDEPOT 39/49 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série L : Finances
- Comptes de gestion.
Résultat n°46
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : listes.

Date

1806-1905

Cote

19 J 7281 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : listes.
Résultat n°47
Permis de chasse délivrés ou prorogés, inscription : registre.

Date

1969-1980

Cote

EDEPOT 39/34 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série I : Police
- Permis de chasse délivrés ou prorogés, inscription...
Résultat n°48
Élections législatives : procès-verbaux.

Date

1919-1936

Cote

EDEPOT 39/41 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Élections législatives : procès-verbaux.
Résultat n°49
Comptes administratifs.

Date

1919-1973

Cote

EDEPOT 39/48 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série L : Finances
- Comptes administratifs.
Résultat n°50
Lavoir : plans (1893) ; opération de mise en valeur du patrimoine rural lié à l'eau : devis (1992).

Date

1893, 1992

Cote

EDEPOT 39/54 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Lavoir : plans (1893) ; opération de mise en valeur...
Résultat n°51
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 658 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°52
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 643 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°53
Agriculture, déclarations de récolte de vin : carnets à souche (1922-1931). Destruction de sangliers : arrêté (1939).

Date

1922-1939

Cote

EDEPOT 39/13 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série F : Population et économie
- Agriculture, déclarations de récolte de vin : carnets...
Résultat n°54
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 642 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°55
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 650 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°56
Naissances, Mariages, Décès (1903-1912)

Date

1903-1912

Cote

E dépôt 39 (10) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1903-1912)
Résultat n°57
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 655 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°58
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 654 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°59
Église, électrification des cloches (1961) ; restauration de vitraux (1993) : extrait des délibérations, devis, factures.

Date

1961, 1993

Cote

EDEPOT 39/53 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Église, électrification des cloches (1961) ; restauration...
Résultat n°60
Listes électorales (1919-1947) ; délivrance de cartes électorales : procès-verbaux (1924-1936) ; révisions, désignations de délégués de l'administration : arrêtés (1925-1946).

Date

1919-1947

Cote

EDEPOT 39/37 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Listes électorales (1919-1947) ; délivrance de cartes...
Résultat n°61
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 649 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°62
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 636 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°63
Contribution directes. - Copies de la matrice générale.

Date

1922-1976

Cote

EDEPOT 39/21 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série G : Impositions
- Contribution directes. - Copies de la matrice générale.
Résultat n°64
Référendums : procès-verbaux.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT 39/39 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Référendums : procès-verbaux.
Résultat n°65
Contribution directes. - Constructions nouvelles ; taxes, déclarations : registres.

Date

1923-1945

Cote

EDEPOT 39/24 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série G : Impositions
- Contribution directes. - Constructions nouvelles ;...
Résultat n°66
Bureau de bienfaisance, délibérations (1920-1954) ; budgets primitifs (1931-1939) ; comptes administratifs (1913-1939).

Date

1930-1948

Cote

EDEPOT 39/67 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance, délibérations (1920-1954) ;...
Résultat n°67
Recensement des classes : tableaux.

Date

1931-1974

Cote

EDEPOT 39/26 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série H : Affaires militaires
- Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°68
Assistance médicale gratuite, recensement des bénéficiaires : états nominatifs (1936-1939). Nourrice ou gardienne, déclaration : tableau (1948) Encouragement national aux familles nombreuses : cartes d'identité (1930-1934).

Date

1930-1948

Cote

EDEPOT 39/68 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Assistance médicale gratuite, recensement des bénéficiaires...
Résultat n°69
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 645 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°70
Logement, location : contrats ; travaux électriques : facture.

Date

1992-1993

Cote

EDEPOT 39/55 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Logement, location : contrats ; travaux électriques...
Résultat n°71

1 media
BILLY-SOUS-LES-COTES - Section B de la Côte feuille 02

Date

1818

Cote

138 FI 13 (Cote)
- Contexte : CADASTRE
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Côte
- BILLY-SOUS-LES-COTES - Section B de la Côte feuille...
Producteur :

Collection
Résultat n°72
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Cote

EDEPOT 39/6 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
Résultat n°73

238 medias
Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)

Date

1793-1812

Cote

2 E 55 (1) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1793-1812)
Résultat n°74
Placet des habitants concernant le pressoir banal.

Date

1739-1777

Cote

EDEPOT 39/73 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Placet des habitants concernant le pressoir banal.
Résultat n°75
Dommages de guerre. - Bâtiments communaux.

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT 39/31 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série H : Affaires militaires
- Dommages de guerre. - Bâtiments communaux.
Résultat n°76
Registres de comptabilité.

Date

1961-1972

Cote

EDEPOT 39/50 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série L : Finances
- Registres de comptabilité.
Résultat n°77

152 medias
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 55 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- BILLY-SOUS-LES-COTES
- Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°78
Élections Conseil de la République : procès-verbaux.

Date

1946-1948

Cote

EDEPOT 39/44 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série K : Élections
- Élections Conseil de la République : procès-verbaux.
Résultat n°79
Accidents du travail, déclarations : récépissés, certificats, procès-verbaux, carnets d'enregistrement.

Date

1920-1962

Cote

EDEPOT 39/15 (Cote)
- Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
- E dépôt 39
- Série F : Population et économie
- Accidents du travail, déclarations : récépissés, certificats,...
Résultat n°80
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 659 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

Résultats de la recherche

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières et patentes : rôles.

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages : listes.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Élections générales : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

Date

Cote

Contexte : CADASTRE

Producteur :

BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

Date

Cote

Contexte : CADASTRE

Producteur :

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

Cote

Contexte : Etat civil numérisé

Élections Conseil général : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Bornage, tableau (début XXe s.).

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections au conseil supérieur ; contrôle de la défense incendie des 7 communes : synthèse, listes nominatives, registres matricules, procès-verbaux, livrets individuels.

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie des cloches ; inspection sanitaire des viandes de boucherie ; hygiène et santé publiques ; objets divers ; inhumations et police du cimetière ; affichage électoral, règlements : arrêtés.

Date

Cote

Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39

BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

Date

Cote

Contexte : CADASTRE

Producteur :