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  1. Résultat n°1

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 648 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  2. Résultat n°2

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 4826 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  3. Résultat n°3

    Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1919-1937

    Cote

    EDEPOT 39/42 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 652 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  5. Résultat n°5

    Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières et patentes : rôles.

    Date

    1929-1956

    Cote

    EDEPOT 39/23 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Contribution directes. - Contributions foncières, mobilières...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 4825 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages : listes.

    Date

    1676-1905

    Cote

    19 J 7282 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages : listes.
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 4824 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Élections générales : procès-verbaux.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 39/38 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections générales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 03

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...

    Producteur :

    Collection

  11. Résultat n°11
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 01

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...

    Producteur :

    Collection

  12. Résultat n°12
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    148 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 55 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  13. Résultat n°13

    Élections Conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1919-1945

    Cote

    EDEPOT 39/43 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série K : Élections
    • Élections Conseil général : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 638 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

    Date

    1971

    Cote

    319 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
  16. Résultat n°16

    Bornage, tableau (début XXe s.).

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    EDEPOT 39/60 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bornage, tableau (début XXe s.).
  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections au conseil supérieur ; contrôle de la défense incendie des 7 communes : synthèse, listes nominatives, registres matricules, procès-verbaux, livrets individuels.

    Date

    1922-1998

    Cote

    EDEPOT 39/29 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, recensements ; assurance ; élections...
  18. Résultat n°18

    Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie des cloches ; inspection sanitaire des viandes de boucherie ; hygiène et santé publiques ; objets divers ; inhumations et police du cimetière ; affichage électoral, règlements : arrêtés.

    Date

    1887-1931

    Cote

    EDEPOT 39/33 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série I : Police
    • Police municipale, mesures contre la rage ; sonnerie...
  19. Résultat n°19
    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

    1 media

    BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille 02

    Date

    1818

    Cote

    138 FI 13 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE
    • BILLY-SOUS-LES-COTES
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - de la Plaine
    • BILLY-SOUS-LES-COTES - Section A de la Plaine feuille...

    Producteur :

    Collection

  20. Résultat n°20

    Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières : procès-verbaux.

    Date

    1924-1968

    Cote

    EDEPOT 39/20 (Cote)

    • Contexte : Billy-sous-les-Côtes E dépôt 39
    • E dépôt 39
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : révision des évaluations foncières...