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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections : procès-verbaux, listes d'inscription des votants. - Élections législatives.

Date

1936-1978

Cote

EDEPOT 41/31 (Cote)

Résultat n°2

Elections : procès-verbaux, listes d'inscription des votants. - Élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1960

Cote

EDEPOT 41/39 (Cote)

Résultat n°3

Elections : procès-verbaux, listes d'inscription des votants. - Élections de la chambre des métiers.

Date

1939-1963

Cote

EDEPOT 41/36 (Cote)

Résultat n°4

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

Date

1990

Cote

1929 W (Cote)

Résultat n°5

Distribution électrique : relevés des canalisations, correspondance, rapport, renseignements techniques, arrêtés, plans.

Date

1922-1976

Cote

EDEPOT 41/52 (Cote)

Résultat n°6

Terres, acquisitions : actes notariés.

Date

1913-1978

Cote

EDEPOT 41/46 (Cote)

Résultat n°7

Arrêtés du maire.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT 41/3 (Cote)

Résultat n°8

Cantonnement, recensement des abris, des propriétaires et des consignes : plans, correspondance.

Date

1939-1941

Cote

EDEPOT 41/23 (Cote)

Résultat n°9

Etat civil, jugements de divorce et conservation de tutelle : extraits des minutes du greffe.

Date

Vers 1920

Cote

EDEPOT 41/8 (Cote)

Résultat n°10

Concessions du cimetière, enregistrement des demandes : actes de concession perpétuelle.

Date

1920-1933

Cote

EDEPOT 41/49 (Cote)

Résultat n°11

Etrangers, immatriculation et naturalisation : registre à souches, correspondance.

Date

1919-1945

Cote

EDEPOT 41/27 (Cote)

Résultat n°12

Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1914-1948

Cote

EDEPOT 41/43 (Cote)

Résultat n°13

Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.

Date

1919-1976

Cote

EDEPOT 41/62 (Cote)

Résultat n°14

Regsitre de comptabilité.

Date

Vers 1950

Cote

EDEPOT 41/44 (Cote)

Résultat n°15

Voirie, construction de caniveaux : rapport, procès-verbal d'adjudication, décompte, correspondance.

Date

1931-1932

Cote

EDEPOT 41/53 (Cote)

Résultat n°16

Cours d'eau, curage : rapport, plan, arrêté.

Date

1947-1973

Cote

EDEPOT 41/54 (Cote)

Résultat n°17

Budget primitif.

Date

1914-1963

Cote

EDEPOT 41/40 (Cote)

Résultat n°18

Agriculture, déclarations de récoltes, d'ensemencements et de superficies : tableaux, questionnaires, bulletins.

Date

1930-1953

Cote

EDEPOT 41/10 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés du maire.

Date

1965-1976

Cote

EDEPOT 41/4 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, réparations, classement et budgets : rapports, devis, état.

Date

1826-1963

Cote

EDEPOT 41/50 (Cote)